À grands pas vers une gouvernance optimale

Historique

Le 28 novembre 2012, le Conseil d’administration (CA) confiait au Comité de gouvernance et d’éthique (CGE) le mandat de revoir la structure de gestion et de gouvernance de l’Ordre afin d’en optimiser le fonctionnement et d’assurer la relève. Les membres du CGE¹ ont donc étudié attentivement l’organisation en place et le rôle des instances et envisagé la rétribution des administrateurs.

Après l’analyse de différents enjeux, le CGE s’est penché sur deux volets de la gouvernance, soit ses mécanismes et les postes d’administrateurs, puis a rédigé des recommandations à l’intention du CA. Le 15 février 2014, à l’occasion d’une réunion extraordinaire du CA, le CGE a soumis à ce dernier les recommandations suivantes :

1. faire passer le nombre total d’administrateurs nommés par l’Office des professions du Québec (OPQ) et d’administrateurs élus par les membres de 17 à 11, limiter le nombre de mandats consécutifs des élus et verser des allocations de présence aux administrateurs;
2. abolir le Comité exécutif (CE) par suite de la réduction du nombre d’administrateurs;
3. abolir le Comité des finances et le poste de trésorier et les remplacer par un Comité d’audit relevant du CA;
4. créer le Comité des ressources humaines relevant du CA;
5. créer le Comité d’appel pour entendre les appels des décisions du Comité de l’agrément, dorénavant décisionnel;
6. créer le poste de président-directeur général (pour remplacer celui de directeur général) et mieux répartir les tâches entre ce poste et celui de président du CA.

La mise en œuvre est presque terminée

Les recommandations du CGE ont été adoptées par le CA, et la mise en œuvre des changements, qui a été confiée à la direction générale, s’est amorcée en mars 2014. Depuis ce temps, les règlements régissant les élections et ceux qui prévoyaient l’intervention du Comité exécutif ont été modifiés de manière à rendre possible la restructuration. Au printemps 2015, le nombre d’administrateurs a été réduit une première fois, et la dernière réduction, afin d’arriver au nombre visé de 11 administrateurs, aura lieu au moment des élections 2016. À compter de juin 2016, le Conseil d’administration et son président élu exerceront ensemble les fonctions que leur confie le Code des professions puisque le Comité exécutif n’existera plus.

En outre, les nouveaux comités relevant du CA ont tous été créés et pourvus.

Enfin, sur le plan de l’administration proprement dite de l’Ordre, la direction générale verra ses fonctions élargies et le (ou la) titulaire de ce poste aura désormais le titre de président-directeur général (PDG) ou son équivalent féminin. Ce poste sera donc occupé par un employé permanent à temps plein. Comme cette personne doit être un membre de l’Ordre, tous les membres ont reçu, le 2 février dernier, l’annonce du recrutement par courriel et celle-ci a également été reprise dans L’antenne express du 8 février.

Ensemble, les membres du CGE qui ont recommandé l’élargissement des attributions de la direction générale, ceux du Comité des ressources humaines, qui ont la tâche de faire la sélection et de recommander l’embauche d’un candidat au CA, et les membres du CA eux-mêmes sont confiants de trouver parmi nos membres un gestionnaire chevronné, prêt à relever de nouveaux défis. La sélection devrait se terminer à temps pour que le CA désigne le titulaire du poste de PDG à sa réunion ordinaire de mai 2016.

À compter de juin 2016, la restructuration des instances de l’Ordre sera achevée, et la structure optimale souhaitée par l’Ordre dans sa planification stratégique 2014-2017 sera entièrement en place.

L’Ordre se sera ainsi donné les moyens de mieux gouverner pour mieux influencer.